Règlements et politiques
Recueil de gestion du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées
Direction générale
5211-01-01 - Politique relative à l’utilisation des sommes inhérentes à la participation des membres du Conseil d'administration à des activités de perfectionnement, de formation et de représentation
5211-03-01 - Politique relative à la gestion des dossiers des élèves jeunes et adultes
5211-03-03 – Procédure relative à la gestion des dossiers des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire
5211-03a-03 - Procédure relative à la gestion des dossiers des élèves en éducation des adultes et en formation professionnelle
5211-04-01 - Politique relative au recrutement et à la sélection du personnel cadre
5211-05-01 - Politique relative aux contributions financières qui peuvent être assumées par les parents
5211-99-02 - Directive relative à la rémunération pour correction d’examens
5211-99a-02 - Directive relative à la gestion du temps supplémentaire pour le personnel syndiqué du CSSCV
5211-99b-02 - Directive relative à l’organisation des voyages étudiants dans les établissements du CSSCV
5211-08-03 - Procédure relative lors de tempêtes, d’événements de force majeure et de situations d’urgence
Secrétariat général
5212-01-05 - Règlement relatif aux règles de fonctionnement des séances du conseil d'administration
C.A.r. 04 2022 - Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs
C.C.r. 46 2014 - Règlement relatif à la procédure d’examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
C.C.r. 51 2015 - Règlement relatif à la participation d’un membre du conseil d'administration, par un moyen électronique, à une séance du conseil d'administration
5212-02-01 - Politique relative à la révision d’une décision touchant un élève
5212-03-01 - Politique sur les règles de gouvernance du conseil d'administration
5212-04-01 - Politique relative au processus de désignation d'un membre du conseil d'administration
5212-05-01 - Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
5212-05-02 - Plan de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
5212-06-01 - Politique relative aux activités de financement
5212-07-01 - Politique relative à la commandite
Ressources éducatives
5221-01-01 - Politique culturelle
5221-04a-02 - Directive relative à une demande d’expulsion d’élève
5221-05-01 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
5221-07-01 – Politique relative à la formation continue du personnel
5221-08-01 - Politique linguistique
5221-09-01 - Politique relative aux services de garde en milieu scolaire
5221-09-03 - Procédure et modalités d’organisation du service de garde en milieu scolaire
5221-10-01 - Politique relative à l'application de la loi visant à prévenir et à combattre l'intimidation et la violence
5221-11-01 - Politique sur les saines habitudes de vie
5221-12-01 - Politique sur les conditions climatiques
5221-13-01 - Politique relative à l'inclusion de la diversité de genres
5221-99-02 - Directive relative à la prise des présences des élèves dans toutes les écoles primaires
Formation générale des adultes
5222-01-01 - Politique relative au contrôle des effectifs scolaires en formation générale des adultes
5222-01-02 - Directive relative aux mécanismes de suivi et de contrôle des effectifs scolaires en formation générale des adultes
Ressources humaines
Code d’éthique applicable à tous les intervenants oeuvrant au sein du CSSCV
Protocole pour le télétravail
5231-01-01 - Politique relative à la dotation
5231-01-03 - Procédure relative à l’embauche
5231-02-01 - Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation des membres du personnel du CSSCV
5231-02-03 - Procédure relative à la reconnaissance et à la valorisation des membres du personnel du CSSCV
5231-03-01 - Politique relative à la santé et à la sécurité au travail
5231-03-02 - Directive relative au port de chaussures de sécurité pour certains employés
5231-04-01 - Politique pour prévenir et contrer le harcèlement et la violence en milieu de travail et pour promouvoir la civilité
5231-05-01 - Politique relative à l’octroi des congés sans traitement, à traitement différé et pour retraite progressive pour son personnel
5231-06-01 - Politique en cas de dénonciation d’actes répréhensibles
5231-07-01 - Politique concernant l'alcool, les drogues et les médicaments
5231-99a-02 - Directive relative à l’entente multisectorielle
5231-99b-02 - Directive relative au rôle de responsable d’école (primaire)
5231-99-03 - Procédure relative à l’encadrement des stagiaires
Ressources financières
5232-01-01 - Politique relative aux frais de déplacement
5232-02-02 - Directive relative à la perception de fonds pour les services de garde et les frais de surveillance
5232-03-01 - Politique relative aux objectifs et aux principes de répartition des ressources financières
5232-03-02 - Directive relative à la gestion du fonds à destination spéciale
5232-03a-02 - Directive relative à la gestion des revenus autonomes des établissements
5232-03b-02 - Directive relative aux transferts des surplus des établissements
5232-03c-02 - Directive relative à la capitalisation d’immobilisation
5232-03e-02 - Directive relative à l’encadrement des surplus / déficits de l’établissement, incluant le service de garde
5232-05-01 - Politique relative aux critères de répartition des ressources financières
5232-06-01 - Politique relative à l'attribution et à l'utilisation des cartes de crédit
5232-99-02 - Directive relative à la perception des sommes d’argent dues par les parents aux établissements
5232-99a-02 - Directive relative au paiement d’honoraires
5232-99b-02 - Directive relative à l’allocation versée pour l'utilisation d'un téléphone cellulaire personnel dans le cadre d'un emploi
Ressources matérielles
5233-04-01 - Politique relative à la location et prêt de locaux
5233-04-03 - Procédure relative à la location et prêt de locaux
5233-05-01 - Politique relative à la location et au prêt de mobilier, appareillage et outillage (MAO)
5233-05-03 - Procédure relative à la location et au prêt de mobilier, appareillage et outillage (MAO)
5233-07-01 - Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
5233-08-01 - Politique relative à la qualité de l’air
5233-09-01 - Politique de développement durable
5233-10-03 - Procédure de réception et d'examen des plaintes dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat public
5233-99-02 - Directive relative à la gestion du prêt d’équipement informatique et de téléphone cellulaire à des employés
5233-99b-02 - Directive relative aux travaux bénévoles de construction
Organisation scolaire
5234-01-01 - Politique relative à l’admission et à l’inscription des élèves du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées
5234-01-01 - Annexe à la politique relative à l'admission et à l'inscription des élèves : Territoire des écoles
5234-02-01 - Politique de maintien ou de fermeture des écoles
Technologies de l'information et des communications
5310-01-01 - Politique d’utilisation des technologies de l’information et des communications
5310-02-01 - Politique relative à la sécurité de l'information
5310-99-02 - Directive visant l’élimination des pourriels
5310-99a-02 - Directive relative aux modalités d’application pour la gestion et l’utilisation des codes d’usager et des mots de passe
5310-99b-02 - Directive relative à l'achat et à l'utilisation d'équipements technologiques
5310-99d-02 - Directive visant à réduire les risques associés à l’utilisation des équipements informatiques portables
Transport scolaire
5340-01-01 - Politique relative au transport des élèves
5340-01-03 - Procédure relative au transport des élèves lors des sorties hors des limites de l’école